STEINWAY & SONS FRANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE – ACHETEURS PROFESSIONNELS

(en vigueur au 1er Janvier 2022)

Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») détaillent les conditions dans lesquelles la société Steinway & Sons France, société par actions simplifiée , dont le siège socia l est situé 230 , boulevard Saint -Germain - 75007 Paris, immatriculée a u Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 818 056 871 (le « Vendeur ») vend et fournit à ses clients personne physique ou morale, publique ou privée, agissant à des fins entrant dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle s agissent au nom ou pour le compte d'un autre professionnel (l’ « Acheteur ») (ensemble les « Parties ») des pianos , des pièces détachées et des accessoires , ainsi que des prestations de service (individuellement un « Produit » et collectivement les « Produits »).

ARTICLE 1 – OBJET

Toute commande d’un Produit par l’Acheteur implique l’adhésion sans réserve de l’Acheteur aux présentes CGV qui constituent le socle de la relation commerciale entre le Vendeur et l’Acheteur.
Les présentes CGV sont systématiquement communiquées sans délai à tout Acheteur qui en fait la demande pour une activité professionnelle afin de lui permettre de passer commande auprès du Vendeur . En cas de modification des présentes CGV par le Vendeur, tout Acheteur devra en être informé.
Toute commande de Produits implique, de la p art de l’Acheteur, l’acceptation des présentes CGV.
Les renseignements figurant sur les catalogues et prospectus du Vendeur sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Le Vendeur est en droit d’y apporter toutes les modifications qui lu i paraîtront utiles.
Les CGV s’appliquent sans restriction ni réserve à toutes les ventes conclues par le Vendeur auprès d’Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents de l’Acheteur et notamment ses conditions générales d’achat.
Le fait que le Vendeur ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque clause des prés entes CGV ne peut en aucun cas être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Conformément à la réglementation en vigueur, le Vendeur se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes CGV , en fonction des négociat ions menées avec l’Acheteur, par l’établissement de conditions de vente particulières.

ARTICLE 2 – PROPRIETE INTEL LECTUELLE

Tous les documents techniques, produits, photographies remis par le Vendeur à l’Acheteur demeurent la propriété exclusive de Steinway & Sons , seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.
L’Acheteur s'engage à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter attei nte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle d e Steinway & Sons et s'engage à ne les divulguer à aucun tiers.

ARTICLE 3 – COMMANDES

3.1. Définition
Toute vente n'est parfaite qu'à compter de l'acceptation expresse et par écrit de la commande de l’Acheteur, par le Vendeur.
Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur un ou plusieurs Produits et accepté par le Vendeur , accompagné du paiement de l'acompte prévu sur le bon de commande.
La co mmande doit être écrite , elle est matérialisée par un bon de commande dûment signé par l'Acheteur.
La commande doit notamment préciser la désignation du ou des Produit(s), la quantité , et le lieu et la date de livraison souhaités par l’Acheteur .

3.2. Différents types de commande
A la demande expresse de l’Acheteur, le Vendeur pourra discrétionnairement accepter la vente d’une commande spéciale dite « sur-mesure » ou « sur-devis », auquel cas le Produit sera fabriqué spécialement sur commande de l’Ac heteur, conformément à ses spécifications qui seront préalablement détaillées.
Le Vendeur se réserve également le droit d’offrir à l’Acheteur, selon le modèle du Produit commandé, la possibilité de sélectionner, au sein de son établissement situé à Hambour g (Allemagne) au 10 Rondenbarg, 22525, l’exemplaire du Produit commandé parmi plusieurs exemplaires qui lui seront proposés, correspondant au modèle et aux caractéristiques du Produit tels qu’indiqués sur le bon de commande.

3.3. Modification et Annulation
Les commandes transmises par l’Acheteur au Vendeur sont irrévocables pour l’Acheteur , sauf acceptation écrite du Vendeur.
Toute demande de modification de la commande demandée par l’Acheteur ne pourra être prise en compte par le Vendeur, à la seule discrétion du Vendeur, que si la demande est faite par écrit, y compris télécopie ou courrier électronique, et est parvenue au Vendeur, au plus tard dans un délai de cinq (5) jours après réception par le Vendeur de la commande initiale.
En cas de modification de la commande par l’Acheteur, le fournisseur sera délié des délais convenus pour son exécution.
Toute annulation de commande sera refusée par le Vendeur, sauf cas de force majeure.

ARTICLE 4 – PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

4.1. Prix des Produits et Services Annexes
Le prix des Produits et Services Annexes, autres que les Produits confectionnés selon les spécifications de l’Acheteur ou nettement personnalisés et les Produits vendus d’occasion , est celui indiqué sur la grille tarifaire du Vendeur en vigueur au jour de la commande du Produit ou du Service Annexe et qui a été préalablement communiquée à l’Acheteur , à moins qu’un prix différent n’ait été déterminé d’un commun accord par les Parties.
Les prix indiqués sur la grille tarifaire du Vendeur sont nets et hors taxes. Ils ne comprennent pas les frais de douanes éventuels et les assurances qui restent à la charge de l’Acheteur. Ils seront majorés au taux de TVA applicable au jour de la livraison.
Le Vendeur se réserve le dro it de modifier sa grille tarifaire à tout moment. Des conditions tarifaires particulières peuvent être pratiquées en fonction des spécificités demandées par l'Acheteur concernant, notamment, les modalités et délais de livraison, ou les délais et conditions de règlement , ou pour une commande de piano à finition spéciale, modèle spécial ou fabriqué sur demande . Une offre commerciale particulière sera alors adressée à l'Acheteur par le Vendeur .

4.2. Paiement du prix
Toute commande, telle que définie ci-dessus, donne lieu au versement d'un acompte de 50% du montant de la commande HT.
Le solde du prix est payable au comptant dans un délai de 1 mois à compter d’acceptation de la commande par le vendeur.
Le règlement des commandes s’effectuent soit par virement, soit par carte bancaire, soit par prélèvement automatique interentreprises SEPA (mandat B2B).
Aucun escompte , avoir ou remise ne sont accordés par le Vendeur, sauf accord spécifique contractuel convenu entre le Vendeur et l'Acheteur.
Les Services Annexes seront payés comptant le jour de la réalisation des Services Annexes. En cas de retard de paiement des Services Annexes par l’Acheteur dans le délai susvisé, et sans préjudice des autres droits et recours du Vendeur, les créances non payées le jour suivant la date d’échéance porteront automatiquement intérêt au taux légal applicable, par jour de retard.
Pour les pièces détachées et les accessoires, le prix sera payé au comptant à compter de l’acceptation de la commande par le Vendeur et est effectué par prélèvement automatique interentreprises SEPA (mandat B2B), sans escompte ni remise.

ARTICLE 5 – RETARD ET DEFAUT DE PAIEMENT

L’Acheteur reconnait que la livraison du Produit ne sera effectuée que si le prix associé a été préalablement intégralement payé au Vendeur. Tout retard ou défaut de paiement de la part de l’Acheteur entraînera de plein droit, sans sommation ni formalité, la résolution de la vente.
Dans cette hypothèse, le Vendeur remboursera à l’Acheteur le montant de l’acompte en Euros , déduction faite des éventuels frais et commissions bancaires.
Le Vendeur se réserve en outre le droit de réclamer des dommages et intérêts à l’Acheteur en raison du préjudice subi.

ARTICLE 6 – RESERVE DE PROPRIETE

La vente est parfaite et entraine transfert de propriété, à compter de l'acceptation expresse et écrite de la commande d e l’Acheteur par le Vendeur.
Le Vendeur se réserve néanmoins la propriété des Produits jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires, lui permettant de reprendre possession des dits Produits en cas de défaut ou de retard de paiement.

ARTICLE 7 – ACCORD DE LIVRAISON DIFFEREE ou « BILL & HOLD »

Dans l’hypothèse où , après règlement du prix par l’Acheteur conformément aux conditions prévues à l’article 4 des CGV, celui -ci souhaite que Steinway & Sons conserve le Produit jusqu’à sa livraison effective, les modalités de stockage sont prévues dans un accord écrit signé par les Parties (« Bill & Hold »).

ARTICLE 8 – LIVRAISON

8.1. Modalités de livraison
Les livraisons sont effectuées par remise directe du ou des Produit(s) à l’Acheteur à l’adresse indiquée par l’Acheteur dans le bon de commande ou, à la demande de l’Acheteur, par remise directe du Produit dans les locaux du Vendeur, en ce cas, un avis de mise à disposition est envoyé à l’Acheteur. A compter de la réception de cet avis, l’Acheteur est tenu de retirer le Produit dans un délai de quinze (15) jours ouvrables.
A défaut, le Vendeur pourra résoudre de plein droit la commande, après l’envoi d’une mise en demeure à l'Acheteur de retirer le Produit resté e sans effet.
Lorsque le produit est livré à l'adresse indiquée dans le contrat de vente par un transporteur, les Produits sont remis à l’Acheteur contre signature. Le Vendeur se réserve le droit de demander la présentation d’une pièce d’identité ou d’un mandat pour la remise du Produit. L’Acheteur est tenu de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison. Sans préjudice de l’article 9, à défaut de réserves expressément émises par l’Acheteur lors de la livraison et notifiées par écrit sur le bordereau de liv raison et confirmées au Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de quarante -huit (48) heures, les Produits délivrés par le Vendeur seront réputés conformes à la commande.
Pour les pianos, l es frais de transport et de livraiso n sont pris en charge par le Vendeur , sous réserve que les Produits (i) soient livrables par camion ; (ii) en France métropolitaine ; (iii) nécessi tent au plus deux (2) porteurs, et (iv ) ne requièrent pas de dispositif spécial (ex : grue, treuils…), en de tels cas, le montant des frais supplémentaires de livraison est à la charge de l’Acheteur et est indiqué sur le bon de commande . Pour les accessoires et pièces détachées, les frais de transport et de livraison sont à la charge de l’Acheteur.

8.2. Livraison et transfert du risque
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits à l’Acheteur se réalise dès l’expédition par le Vendeur. Les Produits sont donc transportés aux risques et périls de l’Acheteur.

8.3. Délai de livraison
Sous réserve du paiement complet du Produit, le Vendeur est tenu de livrer les Produits dans le délai de livraison indiqué sur le bon de commande, sauf si le Vendeur et l’Acheteur en ont convenu autrement.
La livraison ne peut avoir lieu que si le Prod uit est réceptionné. Dans le cas contraire, le Vendeur se réserve le droit de réclamer à l’Acheteur qui s’y oblige, les frais correspondants au retour, à la nouvelle présentation du Produit et à tous les frais de manutention y afférent ou de résoudre de pl ein droit la commande. La réception est valablement effectuée par tout mandataire apparent, quel qu’il soit, de l’Acheteur.

8.4. Retard de livraison
Les livraisons sont opérées dans l’ordre d’arrivée des commandes.
Les délais de livraison sont indiqués lors de l’enregistrement de la commande à titre indicati f uniquement. Le Vendeur fera son possible pour les respecter en fonction de ses possibilités d’approvisionnement et de transport et sous réserve d u paiement comptant des Produits.
Par consé quent, l es dépassements de délais n’engagent pas la responsabilité du Vendeur et ne peuvent donner lieu ni à des dommages et intérêts ni à l’annulation des commandes.

ARTICLE 9 – GARANTIES

Les Produits livrés par le Vendeur bénéficient d’une garantie contractuelle de cinq (5) ans pour les pianos et de deux (2) ans pour les accessoires, pièces détachées et parties électroniques.
Cette garantie couvre, à compter de la date de livraison, la non-conformité des produits à la commande et tout vice caché, provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation. Il est précisé qu’en aucun cas la garantie ne couvre le vernis des pianos.
La garantie est limitée , à la discrétion du Vendeur, à la réparation, au remplacement, ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice de fabrication.
La garantie ne couvre pas les dommages résultant de l’usure naturelle, du non -respect des instructions d’utilisation, d’un mauvais stockage ou entreposage, de la négligence de l’Acheteur, du défaut d’entretien, d’une modification, d’un cas de détérioration ou d’accident provenant de choc, d’un dommage lié au transport du ou des Produit(s) ou d’un cas de force majeure.
Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.
Aucune action en non-conformité ne pourra être engagée par l ’Acheteur plus de 7 jours après la livraison des produits. Afin de faire valoir ses droits, l’Acheteur devra informer le Vendeur par courrier recommandé avec accusé de réception de l’existence du défaut de conform ité allégué. Il est expressément convenu par l'acceptation par l ’Acheteur des présentes conditions générales de vente qu'après l'expiration de ce délai, le client ne pourra invoquer la non-conformité des produits.
Au titre de la garantie des vices cachés, la garantie du Vendeur ne concerne que les défaut s de réalisation du produit le rendant impropre à son usage et non susceptible d'être décelé par l' Acheteur avant son utilisation. Un défaut de conception n'est pas un vice caché et nos clients sont réputés avoir reçu toutes les informations techniques relatives au Produit . Aucune action en garantie des vices cachés ne pourra être engagée par l’Acheteur plus de 7 jours après la découverte du vice allégué. Il lui incombe de prouver le jour de cette découverte . Afin de faire valoir ses droits, l’Acheteur devra informer le Vendeur par courrier recommandé avec accusé de réception de l’existence du vice allégué.
S’il est démontré qu’il s’agit bien d’un défaut de conformité ou d’un vice de fabrication , la garantie pourra être mise en œuvre et le Vendeur procédera au remplacement, à la réparation ou au remboursement du ou des Produit(s) , sans que l ’Acheteur puisse prétendre à l'obtention de dommages et intérêts, pour quelque cause que ce soit.
Les frais du retour seront supportés par le Vendeur et les risques du retour s eront à la charge de l’Acheteur.

ARTICLE 10 – PRESTATIONS DE SERVICES ANNEXES

Le Vendeur propose à l’Acheteur les services annexes suivants:

- Accords
- Réglages de la mécanique et harmonisation
- Expertises techniques
- Réparations / remplacement de pièces (les « Services Annexes »).

La mise en service du Produit à la livraison du Produit est fournie à titre gratuit.
Le Vendeur est tenu d’exécuter les Services Annexes dans le délai indiqué sur le bon de commande, sauf si le Vendeur et l’Acheteur en ont convenu autrement.

ARTICLE 11 – FORCE MAJEURE

La responsabilité du Vendeur ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations résultant des présentes CGV découle d’un cas de force majeure. La force majeure s’entend de tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil.

ARTICLE 12 – RETOURS

Aucun retour de Produit ne pourra se faire par l’Acheteur sans l’accord préalable exprès et écrit du Vendeur. Les frais et risques du retour sont à la charge de l’Acheteur. Tout Produit retourné sans cet accord serait tenu à la d isposition de l’Acheteur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir.
Après inspection du ou des Produits retourné(s), le Vendeur devra confirmer ou non à l’Acheteur son accord. Tout retour accepté par le Vendeur entraînera l’établissement d’un avoir au profit de l’Acheteur, d’un montant égal au prix d’achat.

ARTICLE 13 – DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles communiquées par l’Acheteur font l’objet d’un traitement informatisé par Steinway & Sons France. Steinway & Sons France, en qualité de responsable de traitement, collecte et utilise les données à caractère personnel aux fins de sui vi de la relation client. Ces informations peuvent également être utilisées à des fins d’envoi d’offres promotionnelles, actualités et invitation à des événements de Steinway & Sons. Les données personnelles sont collectées pour le compte de la société Ste inway & Sons France SAS, et peuvent également être communiquées aux autres entités du groupe Steinway & Sons ainsi qu’à ses prestataires de service situés au sein de l’Espace Economique Européen pour la gestion commerciale et logistique.
Ces données sont conservées par le Vendeur pour une durée de dix (10) ans à compter de la date d’achat.
Conformément à la loi applicable en matière de protection des données personnelles, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et, sous réserves des dispos itions légales applicables à la matière, de suppression de ses données concernant l’Acheteur. De plus, l’Acheteur dispose du droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnelles après sa mort. L’Acheteur bénéficie en ou tre du droit de s’opposer au traitement de ses données ou de solliciter une limitation dudit traitement. Enfin, l’Acheteur peut demander la communication de ses données dans un format interopérable.
Si l’Acheteur souhaite exercer les droits mentionnés ci-dessous son droit d’accès et de rectification des informations qui le concerne et en obtenir communication, l’Acheteur il peut s’adresser à Steinway & Sons – Service Informatique et Libertés - 230, boulevard Saint -Germain - 75007 Paris.
En tout état de cause, l’Acheteur a également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente de protection des données.

ARTICLE 14 – RECLAMATION ET LOI APPLICABLE

Les présentes CGV seront régies et interprétées conformément à la loi française.
Tous les litiges auxquels le s présent es CGV pourrai ent donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis au tribunal compétent de la Cour d’Appel de Paris , en cas de contestation quelconque et ce, quelles que soient les conditions de vente, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de demandeurs ou de défendeurs.